Présenter un Formulaire complet de Demande

Première étape - Note Succincte de présentation: CLÔTURÉE
Deuxième étape - Formulaire complet de Demande: CLÔTURÉE
Matériel de la session de formation (Rome 21 décembre 2011)
Paquet de Candidature pour le Formulaire complet de Demande
- Appel à propositions, précisant les priorités, les thèmes et le budget disponible
Version arabe*
- Lignes directrices à l’intention des Demandeurs pour le montage et le développement des projets
Version arabe*
- Annexe B: Dossier de Candidature complet (Version budget modifié 20-12-2011)
- Résumé du projet (incluant le Cadre logique)
- Formulaire complet de Demande
- Budget du projet (Modifié)
- Déclaration de Partenariat
- Déclaration du Demandeur (pour le Formulaire complet de Demande)
- Annexe C: Documents pour la Vérification de l’éligibilité
- Fiche d’entité légale
- Fiche d’identification financière
- Déclaration concernant les aides d’Etat
- Annexe D: Contrat de Subvention et annexes
- Annexe II – Conditions Générales applicables aux Contrats de Subvention conclus dans le cadre des actions extérieures de l’Union européenne
- Annexe IV – Procédures de passation des marchés
- Annexe V – Modèle de demande de paiement
- Annexe VI – Modèle de rapport narratif et financier
- Annexe VII –Termes de référence pour une vérification des dépenses dans le cadre d'un Contrat de Subvention - actions extérieures de l’Union européenne/li>
- Annexe VIII – Modèle de garantie financière
- Annexe IX – Transfert de propriété des actifs
- Annexe E: Taux d’indemnités journalières (Per diem) (site web externe)
- Annexe F: Lignes directrices – Gestion du Cycle de Projet (site web externe)
* En cas de différences avec la version arabe (texte de l’appel à propositions et Lignes directrices à l’intention des Demandeurs), les versions anglaise et française font foi.
13.12.2011