Gestion des projets
Manuel de Mise en œuvre des Projets
Le Manuel de Mise en œuvre des Projets (MMP) est destiné aux Bénéficiaires et partenaires des projets financés. Ce document fournit les informations nécessaires et des exemples pratiques pour une application correcte des dispositions du Contrat de Subvention afin d’assurer une gestion efficace des projets.
Le MMP a été conçu comme:
- • Un instrument visant à faciliter le démarrage, la gestion et le suivi des projets IEVP CT Med sur la base de l’approche Gestion du Cycle de Projet;
- • Une voie d’accès préférentielle et simplifiée aux règles du Guide Pratique des procédures contractuelles dans le cadre des actions extérieures de l'UE (PraG) qui s’appliquent à la gestion administrative des projets;
- • Une collection d’exemples et d’outils permettant de traiter tout problème de gestion ou de nature administrative survenu lors de la phase de mise en œuvre des projets.
Les principales questions abordées par le MMP concernent:
- • La compréhension des règles contractuelles pour assurer le démarrage effectif des projets;
- • La planification et le suivi des activités dans l’optique de la mise en place d’un système de gestion et contrôle des projets;
- • Les actions garantissant un communication interne et externe adéquate;
- • Les coûts éligibles et les dispositions en matière de passation de marchés;
- • Les activités de reporting et celles touchant à l’audit des dépenses des projets.
Télécharger l'intégralité du Manuel de Mise en œuvre des Projets (version 1, août 2012).
Vous pouvez également télécharger séparément chaque chapitre du Manuel.
- 1. INTRODUCTION
- 1.1 Objectif et utilisation
- 1.2 Description du Programme IEVP CT Bassin Maritime Méditerranée
1.3 Glossaire et acronymes commentés - 2. COMPRENDRE LES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES
- 2.1 Obligations contractuelles
- 2.2 Modifications contractuelles
- 2.3 Convention de Partenariat
- 2.4 Comment recruter l'auditeur externe
- 3. PLANIFICATION, SUIVI ET AUDIT
- 3.1 Planification et révision des activités du projet
- 3.2 Plan financier et un outil
- 3.3 Système de suivi interne
- 3.4 Système de comptabilité interne
- 3.5 Système de contrôle interne
- 4. PASSATION DE MARCHÉS
- 5. SUIVI
- 6. COMMUNICATION
- 6.1 Lignes directrices en matière de Communication et de Visibilité & Annexe A (pour les projets standards)
6.1 Lignes directrices en matière de Communication et de Visibilité & Annexes (pour les projets stratégiques)
6.1 Lignes directrices en matière de Communication et de Visibilité & Annexes (pour les projets standards - appel 2)
Notes financières importantes pour la mise en œuvre des projets
Note d'information sur le recrutement de l'auditeur externe pour les projets stratégiques (octobre 2012)
Versement des préfinancements aux projets (mise en jour en mai 2013)
Compte bancaire (mise à jour octobre 2013)
Note d'information sur le recrutement de l'auditeur externe pour les projets standards du premier appel (avril 2011)
Note d'information sur la langue du Rapport de Vérification des Dépenses (avril 2013)
Note d'information sur le recrutement de l'auditeur externe - deuxième appel à projets standards (novembre 2013)
Note sur les changements majeurs (mai 2015)
Note sur le rapport final (juillet 2015)
• Notes sur l'éligibilité de la TVA et autres taxes
Note TVA - Premier appel à projets standards (novembre 2012)
Note TVA - Appel à projets stratégiques (novembre 2012)
• Notes concernant les organismes italiens
Utilisation du CUP et CIG (décembre 2011)
Cofinancement national (juillet 2011)
Format à utiliser pour le cofinancement national CIPE (mai 2013)
Fiche financière pour les fonds CIPE (mai 2013)
Eligibilité de l'IRAP (avril 2016)
• Note concernant les organismes grecs
Vérification des dépenses (mai 2012)
• Note concernant les organismes maltais
Vérification des dépenses (avril 2013)
• Note concernant les organismes chypriotes
Guide des procédures nationales (septembre 2013)*
* pubié sur demande de la délégation chypriote.
